Mentions Légales
En naviguant sur le présent site internet, le visiteur se déclare d’accord avec les conditions suivantes :
Informations
Adresse postale :
Fondation INCCI – Haerz Zenter
Institut National de Chirurgie cardiaque et de cardiologie interventionnelle
2a rue Nicolas Ernest Barblé
L-1210 Luxembourg
Tél : 2625 – 5000
Fax : 2625 – 5010
Contact :
Pour toute remarque ou question relative au fonctionnement ou contenu du Site, nous vous invitons à vous adresser à l’adresse suivante : incci@incci.lu
Site web
Responsable de la publication : Direction générale de l’INCCI
Le site a été développé par la société Mefa et l’édition et les mises à jour sont assurées en interne par l’INCCI et par la société Art2com.
Propriété intellectuelle
Le site et tous les éléments le composant tels que les textes, images, photographies, logos, documents, commentaires, bases de données y compris sa mise en page (ci-après désignés les « Contenus »), sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sur les droits d’auteur.
Les Contenus présents sur le Site sont la propriété de l’INCCI ou ont été générés et/ou donnés en licence à l’INCCI, et ce pour la durée légale de protection.
La reproduction, représentation, transmission, reproduction, publication, distribution, ou adaptation, intégrale ou partielle, des pages du Site et de ses Contenus, est interdite sans l’accord préalable écrit de l’INCCI, sauf pour un usage limité privé de l’utilisateur à titre informatif et non destiné à une diffusion en dehors du Site.
Toute utilisation du site et de ses Contenus à des fins commerciales est également interdite.
Limite de responsabilité
L’INCCI met régulièrement à jour son site internet en accordant une importance toute particulière à la qualité, l’intégralité et la sécurité des informations qui y figurent.
Néanmoins, l’INCCI ne peut garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations, images, documents, et autres données y figurant en tout instant. En outre, des défaillances du système telles que des interruptions, ou encore des pertes de données, ne peuvent pas être exclues.
L’INCCI se réserve expressément le droit de modifier en partie ou en totalité le contenu de son site internet, de le supprimer ou d’en suspendre temporairement la diffusion, et ce en tout temps et sans avertissement préalable.
Par conséquent, la responsabilité de l’INCCI ne saurait être engagée en cas de dommages directs, indirects ou consécutifs qui pourraient résulter de la consultation, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder à son site internet.
Gestion des cookies
Ce site peut utiliser des cookies clients, des petits fichiers texte permettant d’analyser les informations relatives à la navigation de l’utilisateur.
L’utilisateur peut lui-même décider si le serveur web de ce site est autorisé ou non à mémoriser des cookies sur son ordinateur. Il a, à tout moment, le choix de régler les options de son navigateur de sorte que les cookies ne soient acceptés et mémorisés. Par ailleurs, il peut à tout moment effacer, via le navigateur, des cookies déjà mémorisés.
L’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site peut être limitée ou désactivée si l’utilisateur refuse les cookies du site. Il est dès lors recommandé à l’utilisateur de régler son navigateur de manière à ce que les cookies du site soient acceptés.
Le site www.incci.lu utilise les cookies suivants :
| Quel cookie? | Quelles données collectées ? | Pour quoi faire ? |
|---|---|---|
| pll_language | Langue sélectionnée | Pour vous diriger directement vers la langue que vous avez sélectionnée lors de votre première visite pour les visites suivantes. |
| .vimeo.com | Pas de données collectées | Cookie pour la Lecture des vidéos explicatives sur le site |
Liens
Ce site internet contient des liens hypertextes pointant vers des sites internet tenus par des tiers. L’INCCI n’a aucun contrôle sur le contenu des autres sites et sur leur respect de la réglementation de protection des données. L’INCCI décline par conséquent toute responsabilité, notamment éditoriale, quant à la connexion et au contenu de ces sites. L’INCCI ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou de tout autre procédé, effectué par ces sites.
Modification des Conditions Générales d’Utilisation
Les Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées ou complétées par l’INCCI à tout moment pour tenir compte des évolutions du site et de l’évolution de la réglementation applicable ou pour tout autre motif. Toute nouvelle version des Conditions Générales d’Utilisation sera mise à disposition sur le site sans préavis avec un effet immédiat. Seule la version actualisée des Conditions Générales d’Utilisation accessible en ligne est réputée en vigueur.
En tant qu’utilisateur vous êtes par conséquent invité(e) à consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation.
Loi applicable
Tout litige relatif à l’utilisation du présent site Internet sera soumis à la loi luxembourgeoise et de la compétence exclusive des juridictions luxembourgeoises.